L'Auberge Bressane - un voyage gourmand, au pays de Brillat Savarin

Mentions Légales

Info Editeur
AUBERGE BRESSANE 166 Boulevard de Brou 01000 BOURG EN BRESSE Téléphone: 04 74 22 22 68 RCS Bourg-En-Bresse A 306 360 827 APE 553A SIRET 30636082700019 Responsable de publication: M. Jean-Pierre Vullin. Note : L'Auberge Bressane peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
Crédits
- Conception & Réalisation : Siti - Graphisme : Siti - Hébergement : Siti
Informatique et liberté
En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, ce site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à AUBERGE BRESSANE 166 Boulevard de Brou 01000 BOURG EN BRESSE Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n° (en cours).
Droits d'auteur
Ce site est sous la protection des règles internationales des droits d'auteur. Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l' AUBERGE BRESSANE. La globalité des éléments programmés (hors librairies), les pages développées en langage HTML, javascript, Flash ou tout autre langage de programmation, sont la propriété exclusive de la société l' AUBERGE BRESSANE. Les librairies fournies au format PHP ou Javascript, sont la propriété exclusive de la société SITI. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de SITI et de l' AUBERGE BRESSANE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de l' AUBERGE BRESSANE ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l' AUBERGE BRESSANE et de SITI est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.